Information légale
Propriétaire du site
SEPT SAS
198 boulevard Théophile Sueur
93100 MONTREUIL
FRANCE
CONTACT INFO
Tel. + 33 1 48 54 52 30 – Fax +33 1 48 54 77 45
contact@septmillrolls.com
Société SEPT
SAS au capital de 160 000 euros
SIRET 38409442100037 – CODE NAF 2599B
Registre du Commerce : Bobigny, France
Numéro TVA : FR02 384 094 421
Représentant légal : M. Philippe VOLFF, Président
TEXTE, PHOTO, ILLUSTRATION
La plupart des photos sont la propriété exclusive de SEPT SAS
Toutes les autres photos et illustrations sont légalement utilisé sous licence d’Adobe Inc.
Décharges
Décharges relatives aux liens
Notre site contient des liens vers des sites appartenant à des tiers auprès desquels nous n’avons aucune influence, notamment sur le contenu. En conséquence, nous ne pouvons garantir ces contenus extérieurs
Les propriétaires respectifs de ces sites sont toujours responsables de leurs contenus.
Les sites liés ont été vérifiés au momet de la publication des liens. Aucun contenu illégal n’avait été identifié à ce moment.
La vérification permanente des sites n’est pas possible sans provoquer une violation des droits de propriétés des propriétaires respectifs des sites. Si nous sommes informés d’une quelconque violation de droits, nous pouvons retirer le lien au plus vite.
Décharge relative aux contenus
Le contenu de ce site a été assemblé avec la plus grande attention.
Aucune garantie n’est applicable aux contenus de ce site car ils sont strictement informatifs et reposent sur des données générales qui peuvent nécessiter une mise à jour ou une révision.
Aussi, nous ne sommes pas responsables pour le contrôle et la vérification des informations fournies par des tiers ou résidantes sur notre site pouvant contenir ou se reférer à des activités illégales.
Les obligations de retrait ou de blocage d’information conformément aux lois en vigueur restent inchangées. De ce point de vue, aucune responsabilité ne saurait être engagée, si ce n’est en cas de violation concrète et volontaire. Les éléments en violation doivent être retirés dès que possible lorsqu’ils sont connus.
DROITS DE PROPRIÉTÉ
Toutes les contenus de ce site sont protégés par la loi en vigueur en France.
Toute copie, traitement ou distribution des informations par quelques moyens que ce soient doit être soumis à une autorisation écrite de l’ayant-droit ou de l’auteur. Le téléchargement ou la copie du site n’est permise que dans un cadre privé non commercial.
Si toutefois vous avez une raison de suspecter une quelconque violation des droits de propriétés, nous vous remercions de bien vouloir nous en informer.
Une fois informé de cette violation, nous retirerons immédiatement le contenu concerné.
L’utilisation des informations contenus dans le site ou de nos coordonnées pour activités de publicité ou de promotion est strictement interdite.
Le propriétaire du site se réserve le droit de poursuivre légalement les actions de publicité non autorisées, telles que les spams par courriel.